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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Maison commune.
Maison commune.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Étrangers.
Étrangers.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Courrier.
Courrier.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chasse.
Chasse.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
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