- 3Q1
- File
- 1861-1969
Part of Fonds communal de Journans
Internement : arrêtés préfectoraux, ordres de placement, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1861, 1875, 1960, 1969).
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Internement : arrêtés préfectoraux, ordres de placement, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1861, 1875, 1960, 1969).
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
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Bourse : demande de Camille Berger, cultivateur, correspondance.
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Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, registre des déclarations, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.
Retraites ouvrières et paysannes.
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Registre et liste nominative des affiliés obligatoires et facultatifs, cartes individuelles, certificats de vie.
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Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).
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Archives : inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger (1786, 29 août).
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Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
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Élévation : quittance.
Le 22 nivôse an 2 correspond au 11 janvier 1794 du calendrier grégorien.
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Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930).
Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949).
Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965).
Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973).
Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).
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Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
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Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
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Délibération.
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Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
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Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934).
Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).
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Création de la compagnie : arrêté préfectoral, procès-verbal de prestation de serment et de reconnaissance des officiers de la compagnie, correspondance (1863).
Contrôle nominatif : registre et état (1863-1922), états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs pompiers (1903-1912).
Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, correspondance (1881, 1889, 1936).
Effectif et personnel : liste nominative des effectifs, procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’officiers, arrêtés préfectoraux de nomination, état nominatif, notifications (1889-1930).
Distinctions honorifiques, diplôme d’honneur : propositions, notice individuelle, demande [1899] .
Donation de Joseph Morel d’une somme de 1 500 francs pour l’habillement des sapeurs pompiers : délibération, actes notariés, correspondance (1906).
Armement : frais de transport, correspondance (1863, 1868).
Acquisition d’une pompe à incendie : liste nominative de souscription faite par les habitants, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1863-1864).
Habillement, équipement et entretien du matériel : financement, conventions, correspondance (1863-1899, 1939).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1903-1938).
Affectation au service de la défense : tableau de situation (1964).
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Retrait d’armes : correspondance.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
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Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, délibérations, correspondance.
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Délits de chasse (1851-1852, 1855, 1870).
Location du droit de chasse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, correspondance (1808-1957).
Garde particulier : correspondance (1852-1853), arrêté préfectoral d’agrément (1962).
Police de la chasse : listes nominatives, demandes individuelles [1], cartes de chasse (1954-1968).
Destruction de nuisibles et organisation de battues : arrêtés municipaux et préfectoraux (1916, 1919-1922, 1936, 1940, 1965-1981).
[1] Documents conservés à défaut de listes nominatives.
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Épizooties : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine (1911-1913, 1931, 1938).
Rage, divagation des chiens et mesures préventives : arrêtés municipaux (1890, 1899, 1978).