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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Dossier 20e siècle
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Accidents du travail.

Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.

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