Add to clipboard Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.

Add to clipboard Soldats décédés.

Add to clipboard Armées de réserve.

Add to clipboard Guerres révolutionnaires.

Add to clipboard Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Add to clipboard Ponts, ponceaux et passerelles.

Add to clipboard Réparations, prestations.

Add to clipboard Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.