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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Correspondance.
Correspondance.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Commission administrative.
Commission administrative.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
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