Showing 185 results

Archival description
Courtes, Mairie de (Ain, France) File
Print preview View:
Descending
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Contentieux.
Contentieux.
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Installations classées.
Installations classées.
1876-1929
1876-1929
1930-1982
1930-1982
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
1940-1982
1940-1982
1920-1982
1920-1982
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
1853-1862
1853-1862
1903-1912
1903-1912
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1883-1892
1883-1892
1903-1912
1903-1912
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
1803-1812
1803-1812
1863-1872
1863-1872
Results 51 to 100 of 185