Affichage de 85 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Installations classées.
Installations classées.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sinistres.
Sinistres.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Taille.
Taille.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Résultats 51 à 85 sur 85