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Église et presbytère.
Église et presbytère.
Poids public.
Poids public.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Séances.
Séances.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
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