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Descriptions archivistiques
Dossier urbanisme
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Cimetière.
Cimetière.
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Cimetière.
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Cimetière.
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Cimetière.
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Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetières.
Cimetières.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Eau et santé.
Eau et santé.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
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