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Descriptions archivistiques
Dossier organe délibérant
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Décroissant
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Administration générale.
Administration générale.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1900-1970
1900-1970
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1831-1977
1831-1977
1826-1982
1826-1982
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1821-1980
1821-1980
1813-1979
1813-1979
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