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Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques.
Places publiques.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique.
Place publique.
Pièces du procès de François-Gaspard Devignod contre Philippe Longueville : contient la requête de François-César Devignod de Bioléaz, écuyer seigneur de Bioléaz contre Philippe Longueville, curé de Seyssel, et les Rds. Etienne Berrod et Claude Reydellet pour le paiement d’indemnités dues (1751-1764).
Pièces du procès de François-Gaspard Devignod contre Philippe Longueville : contient la requête de François-César Devignod de Bioléaz, écuyer seigneur de Bioléaz contre Philippe Longueville, curé de Seyssel, et les Rds. Etienne Berrod et Claude Reydellet pour le paiement d’indemnités dues (1751-1764).
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
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