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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Chasse.
Chasse.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
1832-1894
1832-1894
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Vaccinations.
Vaccinations.
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
1978-1982
1978-1982
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
19623-1982
19623-1982
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Édifices publics.
Édifices publics.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Télécommunications.
Télécommunications.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
1815-1843
1815-1843
1858-1910
1858-1910
1896-1924
1896-1924
1828-1856
1828-1856
1857-1925
1857-1925
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
1865-1875
1865-1875
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
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