Showing 131 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File immobilier
Print preview View:
Ascending
Église.
Église.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
École des filles.
École des filles.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
École des filles.
École des filles.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
1939-1959
1939-1959
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Lavoirs.
Lavoirs.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
École des garçons.
École des garçons.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Results 101 to 131 of 131