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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Correspondance.
Correspondance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
B à Me
B à Me
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Assurances.
Assurances.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
An X (1802)-1810
An X (1802)-1810
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Aliénés.
Aliénés.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
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