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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) File
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1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1973-1982
1973-1982
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1943-1952
1943-1952
1823-1832
1823-1832
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Volume 1
Volume 1
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1886-1910
1886-1910
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1880-1909
1880-1909
1950-1982
1950-1982
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Chasse.
Chasse.
Épizooties.
Épizooties.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
1955-1982
1955-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Presbytère.
Presbytère.
École des garçons.
École des garçons.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
1910-1917
1910-1917
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1905-1981
1905-1981
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
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