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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Forêt communale.
Forêt communale.
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier de population.
Fichier de population.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Factures.
Factures.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Européennes.
Européennes.
Étrangers.
Étrangers.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
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