- E14
- Dossier
- 1879-1890
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).
Église, presbytère et cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Église, reconstruction du clocher : adjudication, procès-verbal de constat des ouvrages exécutés, plan des escaliers (1830-1831) ; réparations (1844-1845) ; réalisation d’un confessionnal : devis, lettre (1845) ; restauration et agrandissement : délibérations, financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, certificats, décompte des travaux, correspondance (1888-1891) ; réfection du clocher : détail estimatif (1933) ; électrification des cloches (1961-1963) ; ravalement des façades (1967).
Presbytère, réparations : délibérations, constat des ouvrages (1864, 1891) ; ravalement des façades (1970) ; réaménagement et réparations et amélioration de salle attenante affectée à des usages multiples : délibérations, projet, maîtrise d’œuvre, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenants, réunions de chantier, réception des travaux, mémoires et situations de travaux, récapitulatif des dépenses, correspondance (1978-1980).
Cimetière, agrandissement : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif d’une partie de parcelle à acquérir (1856, 1880) ; remplacement de la clôture : projet, devis, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, mémoire descriptif et explicatif, réception des travaux, factures (1884-1887).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1880-1980).
Conseil de la République (1946-1955).
Législatives (1876-1981).
Élections générales (1945-1946).
Cantonales (1885-1982).
Conseil d’arrondissement (1885-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Société foncière et industrielle du Rhône, ligne Chancy-Pougny à Bellegarde, demande d’autorisation de voirie provisoire en attendant le passage sous régime de la concession d’État pour l’installation d’une ligne de transport électrique de catégorie H-traversée du terrain militaire de Fort l’Écluse et de la forêt sectionale de Grésin : demande d’autorisation, rapport de la Direction générale des eaux et forêts, avenant, arrêté préfectoral, avenant, dossier technique, plans (1925-1927).
Société de transport d’énergie des Alpes, installation d’une ligne de transport de 150 000 volts d’Aoste à Pougny : demande d’autorisation, enquête publique, convention (1938).
Électricité de France, ligne électrique à 42KV Arlod-Pougny, dérivation de la sous-station SNCF de Longeray : arrêté préfectoral, projet d’exécution (1955).
Électricité de France, ligne de transport électrique Génissiat-Pougny, traversée de la forêt de Grésin : autorisation de passage, conventions (1957).
Électricité de France, ligne de dérivation Vanchy-Entremont aux postes de Vanchy, La Poterie, Grésin et Léaz : conventions d’autorisations de passage, plan (1965).
Électricité de France, ligne électrique Génissiat-Verbois, établissement de servitudes : arrêtés préfectoraux, conventions, tableau indicatif des parcelles grevées de servitudes, enquête de servitudes, projet d’exécution, plans, correspondance (1969-1971).
Électricité de France, ligne électrique à 380 KV Cern II-Génissiat-traversée de bois soumis au régime forestier appartenant au hameau de Grésin : dossier d’exécution, servitudes de passage, conventions, plans (1973-1976).
Électricité de France, travaux sur les postes d’alimentation électrique : dossiers d’exécution, plans, correspondance (1976-1981).
Syndicat intercommunal d’électricité du pays de Gex [1] , constitution : arrêté préfectoral, désignation de délégués (1920).
Régie du syndicat intercommunal d’électricité du pays de Gex, fonctionnement et fourniture de l’énergie pour l’éclairage des rues et bâtiments : délibérations, financement, cahier des charges, traités de gré à gré, tableau comparatif, comptes rendus d’exploitation, situations financières (1926-1937, 1957).
Fourniture d’énergie électrique pour l’éclairage : contrat conclu avec la société des Forces motrices de Savoie (1942).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations de permis de construire (1965-1969).
Permis de démolir n°80 0044 DEM de S.C. (1980).
Certificats d’urbanisme (1977, 1981-1982).
Entretien du réseau d’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Aménagement du réseau et construction d’un réservoir de 200 m3 : projet, concours Génie rural, autorisations de passage en terrains privés, financement, projet d’exécution, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1968-1972).
Hameau de Grésin, réfection du réseau d’eau : avant-projet, projet, acquisition de terrain , acte notarié, arrêté préfectoral, financement, appel d’offre, pièces contractuelles, avenant, autorisations de passage, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance(1972-1976).
Hameau de Longeray, renforcement du réseau d’alimentation : avant-projet détaillé, concours DDE et DDAF , financement, appel d’offre, pièces contractuelles, promesses de concession de tréfonds, plans, certificats de paiement, factures, correspondance (1981-1982).
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Exercice du culte protestant dans la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Correspondance avec le préfet.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fabrique d’église : extrait du budget, instructions (1888).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets affectés au culte, instructions, correspondance (1905-1908).
Réunions cultuelles : déclarations, instructions, correspondance (1906).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Exploitation des coupes affouagères : traités de gré à gré, délibérations (1922-1938).
Coupes affouagères : délibérations, liste nominative des affouagistes, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, décharges d’exploitation, coupes extraordinaires, correspondance (1922-1982).
Entretien : programmes de travaux, bilans, frais de garderie, correspondance (1957-1982).
Régime forestier, soumission et distraction de parcelles : arrêtés (1912, 1970) ; évaluation financière (1960).
Concours de l’ONF : arrêté préfectoral, convention, délibération (1972).
Droit de passage en forêt communale : arrêtés préfectoraux (1909, 1920).
Préposés communaux aux Eaux et Forêts : état des sommes à payer pour les titulaires de la médaille d’honneur des Eaux et Forêts, correspondance (1913-1916).
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941).
Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, baux, cahier des charges [1] (1867-1981) ; autorisations de battues (1938-1954) ; nomination de gardes particuliers : demandes, arrêtés préfectoraux (1927-1932) ; société de chasse du Mont Credo : location du droit de chasse, compte-rendu de réunion, liste des adhérents, cahier des recettes et dépenses (1926-1935).
Pompes funèbres : marché de gré à gré, cahier des charges, tarifs (1943) ; autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, avis et certificats de décès, certificats d’inhumation (1893-1959).
Bureau de tabac, gérance : accord du préfet sur la poursuite de la gérance par la veuve F. (1940).
Vente de boissons non alcoolisées : autorisation préfectorale (1941).
[1] Pour 1929, on trouve le cahier des charges et le procès-verbal d’adjudication du droit de chasse dans la forêt communale de Sappey (Haute-Savoie).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instituteurs, nomination : information, notifications (1942, 1977, 1980-1981).
Fermeture de classes et d’écoles : fermeture de l’école de Léaz (1948), projet de fermeture de classe à Longeray (1968), projet de fermeture de classes à Léaz et Longeray (1975), fermeture de classes à Grésin (1978-1979), fermeture de classe à Longeray (1980).
Inspection départementale d’hygiène, diphtérie : information au maire (1940).
Commission municipale scolaire, création : délibération (1888).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1943-1944, 1977-1982).
Délégation départementale de l’éducation nationale-secteur de Bellegarde : désignation des délégués (1982).
Allocation scolaire, fonds scolaires départementaux : programmes des besoins à satisfaire (1953-1973).
Sou des écoles : correspondance (1975-1982).
Transport scolaire : correspondance avec la SNCF (1975).
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Changement de nom, condamnations, commandements à payer, significations d’actes, extraits des minutes du greffe, quittance, correspondance (1843-1957) ; assistance judiciaire (1982).
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Lotissement communal Les Népliers, viabilisation : projet, déclaration d’utilité publique, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, autorisation de lotir, procès-verbal d’adjudication, affiche, pièces contractuelles, construction de chaussés, réception des travaux, plans, décompte général et définitif, certificats de paiement, factures, correspondance (1972-1976) ; vente des lots : actes notariés (1974-1976).
Lotissement communal En Couty à Grésin, projet : projet d’acquisition de terrains, conventions, plan parcellaire, abandon, correspondance (1977).
Lotissement communal de Longeray, projet : propositions de la DDE, correspondance (1978).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1973-1974).
Aménagement et entretien de parkings (1981-1982).
RN 84, règlementation de la circulation dans l’agglomération de Longeray : arrêté préfectoral (1975).
Accident de voitures du 11 juillet 1931, réparations et location d’un char de campagne : reçus (1931).
Cylindrage et goudronnage des chemins (1955-1956).
Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Bellegarde, modification des statuts : arrêté préfectoral (1982) ; entretien de la voirie : programmes de travaux, pièces contractuelles, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1970, 1974-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Perception, administration des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Perception : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie (1926), avis de sommation de paiement [1939-1940].
Administration des contributions directes : correspondance ([1917], 1925).
Recouvrement des contributions directes : avertissements, extrait des rôles (1938-1940).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Poste, télégraphes, téléphones : correspondance (1939-1940).
Douanes des Rousses : correspondance (1939).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de services [1914-1935] [1].
Mobilisation : communiqué officiel, tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914), recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux : bordereau récapitulatif communal (1917).
Disparition et décès de militaires : tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps des troupes [1920], avis de disparition, avis de décès, pensions militaires, états de service, extraits d’acte, plan de localisation de la sépulture du soldat J.L. inhumé au cimetière de Virigny , correspondance (1916-1935).
Distinctions honorifiques, honneurs militaires : décernement de la médaille militaire à titre posthume à F.[B] (1922) ; « Morts pour la France : extrait du tribunal de première instance de Gex (1921) ; comité national du souvenir de Verdun : bulletin de remerciement, hommage (s.d.).
[1] Rédigé par l'instituteur non mobilisé en application de la circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d'Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique.
[2] Contient en particulier des informations relatives aux militaires de la commune décédés lors du combat du fort de Vaux, du combat en décembre 1915 à l’Hartmannswillerkopf (Alsace) et du naufrage en mer du croiseur Provence II le 26 février 1916 au large du cap Matapan (Grèce). Pour ce dernier, un jugement collectif de déclaration de décès est rendu le 23 août 1917 par le tribunal civil de Cherbourg.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Préparation du recensement : listes des ajournés ; avis et récépissés d’inscription, feuilles de renseignement (1937-1968), permission agricole (1940).
Armée de mer, engagement volontaire d’A.R. F. : liste nominative, feuille de signalement, état signalétique (1947).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Placement en nourrice : registre de déclaration des nourrices (1969-1973).
Assistance aux femmes en couche : dossiers de demande, primes à l’allaitement, liste nominative, notifications, certificats médicaux, instructions (1927-1934).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Denrées, vin, céréales : listes nominatives des livraisons de pain et des bénéficiaires de la ration de pain des producteurs de céréales, état des ressources en viande, répartition des impositions sur le fourrage, les oléagineux et les céréales, état nominatif des producteurs de vin ayant remis leurs tickets, correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableaux de classement (1926-1927), feuilles de déclaration (1937-1938, 1958).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres uniques, registres de recensement, liste nominative.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient en particulier : un extrait du procès-verbal du 17 juin 1825 signé à Lyon relatif au territoire de la commune de Léaz, le plan correspondant, un document relatif à la conservation de la limite gallo-sarde. Le dossier contient également une coupure de presse de 2000 relative à la borne-frontière franco-sarde.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz