Showing 195 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) File
Print preview View:
Ascending
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
1793-1812
1793-1812
1843-1872
1843-1872
1873-1892
1873-1892
1813-1842
1813-1842
1903-1930
1903-1930
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxes.
Taxes.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Église.
Église.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
Results 101 to 150 of 195