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Courtes, Mairie de (Ain, France) File
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1943-1953
1943-1953
1954-1963
1954-1963
1974-1983
1974-1983
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1938-1954
1938-1954
1955-1962
1955-1962
1963-1982
1963-1982
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
1882-1910
1882-1910
Volume 1 (A à O)
Volume 1 (A à O)
Volume 2 (P à Z)
Volume 2 (P à Z)
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Garde nationale.
Garde nationale.
Chasse.
Chasse.
1831-1849
1831-1849
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1823-1869
1823-1869
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
École primaire communale.
École primaire communale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
1911-1932
1911-1932
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Eau et santé.
Eau et santé.
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