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File organisation scolaire
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Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
École des garçons.
École des garçons.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Mairie-école.
Mairie-école.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
École primaire communale.
École primaire communale.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
École des filles.
École des filles.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
École primaire communale.
École primaire communale.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
École des garçons.
École des garçons.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
École de filles.
École de filles.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
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