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Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
1865-1922
1865-1922
1906-1919
1906-1919
Emprunts.
Emprunts.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Correspondance.
Correspondance.
1911-1922
1911-1922
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Fichier de population.
Fichier de population.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Comptabilité.
Comptabilité.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1940-1959
1940-1959
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
1915-1939
1915-1939
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
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