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Descriptions archivistiques
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Décroissant
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Pont bascule.
Pont bascule.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique.
Place publique.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire.
Permis de construire.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Marais.
Marais.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
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