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Descriptions archivistiques
Dossier administration générale
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Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Municipales.
Municipales.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
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