Affichage de 246 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gaz.
Gaz.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
La Saône.
La Saône.
Lavoirs.
Lavoirs.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Mares.
Mares.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Résultats 151 à 200 sur 246