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Grièges, Mairie de (Ain, France) File
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n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
1655-1682
1655-1682
1682-1693
1682-1693
1615-1643
1615-1643
1720-1739
1720-1739
Administration générale.
Administration générale.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Cormoranche
Cormoranche
Création et élection.
Création et élection.
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Contentieux.
Contentieux.
1793-1798
1793-1798
1821-1837
1821-1837
1873-1882
1873-1882
1931-1940
1931-1940
1954-1962
1954-1962
1973-1982
1973-1982
1883-1900
1883-1900
1911-1920
1911-1920
1973-1982
1973-1982
1860-1872
1860-1872
1931-1940
1931-1940
1941-1953
1941-1953
1963-1972
1963-1972
1943-1952
1943-1952
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
1978-1979
1978-1979
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1818-1879
1818-1879
1910-1940
1910-1940
1874-1899
1874-1899
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