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Courtes, Mairie de (Ain, France) File
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Vaccinations.
Vaccinations.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Dépenses.
Dépenses.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Carte légendée.
Carte légendée.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
1675-1746
1675-1746
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1793-1802
1793-1802
1813-1822
1813-1822
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1933-1942
1933-1942
1943-1972
1943-1972
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
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