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- 1965-1981
Part of Fonds communal de Montceaux
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Nomination des membres (1858-1877). Élections (1881-1937).
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
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Bordereaux de mandats et titres.
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Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
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Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
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Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.
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Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
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Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.
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Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
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Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
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Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
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Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
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Correspondance et instructions.
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
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Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.