Affichage de 223 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier fiscalité
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Mairie-école.
Mairie-école.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Police économique.
Police économique.
Port de By.
Port de By.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Prestations.
Prestations.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procès.
Procès.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Résultats 151 à 200 sur 223