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Descriptions archivistiques
Dossier environnement
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Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Puits.
Puits.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Service des eaux.
Service des eaux.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Sources.
Sources.
Sources.
Sources.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Tramway.
Tramway.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Transports.
Transports.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
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