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Descriptions archivistiques
Dossier équipement
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Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Pont bascule.
Pont bascule.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police locale.
Police locale.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police des eaux.
Police des eaux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique.
Place publique.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Nomades.
Nomades.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
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