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Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Service des eaux.
Service des eaux.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1937-1939
1937-1939
1940-1942
1940-1942
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Factures.
Factures.
Cimetière.
Cimetière.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1891-1946
1891-1946
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail.
Bétail.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
1881-1930
1881-1930
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Prestations.
Prestations.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Décès
Décès
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