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Descriptions archivistiques
Dossier communications
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Bureau de poste.
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Biens syndicaux.
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Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
1939-1959
1939-1959
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