Affichage de 222 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier élection
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création et élection.
Création et élection.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier.
Courrier.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Contentieux.
Contentieux.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chômage.
Chômage.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Cantonales.
Cantonales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Belles actions.
Belles actions.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales.
Archives communales.
Résultats 151 à 200 sur 222