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Descriptions archivistiques
Dossier 20e siècle
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Décroissant
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès
Décès
Correspondance.
Correspondance.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
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