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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier
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Croissant
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Textes officiels.
Textes officiels.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Viticulture.
Viticulture.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
Vote de crédits.
Vote de crédits.
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