- 4H4
- Dossier
- 1855-1856
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des souscripteurs au profit de l’Armée d’Orient, notification de décès de soldats, remise de médaille de Crimée.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des souscripteurs au profit de l’Armée d’Orient, notification de décès de soldats, remise de médaille de Crimée.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisitions : quittance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recensement des possibilités d’hébergement pour les rapatriés d’Algérie : états des logements, instructions, correspondance.
Gouvernement général de l’Algérie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
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États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Gestion collective du personnel.
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977).
CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981).
Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967).
Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960).
Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982).
Mutuelle du personnel (1964-1969).
Médecine du travail (1980-1981).
Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Secours aux incendiés de Montanges : délibération (1836).
Souscription pour les habitants de Pugieu : liste nominative (s.d.).
Concours de tir organisé au profit des soldats blessés au Tonkin : listes nominatives, facture (1885-1886).
Secours aux sinistrés du Midi : liste des souscriptions (1930).
Collecte pour l’enfance malheureuse : liste nominative (1948).
Comité d’entraide aux vieux de Villebois : cahier d’enregistrement des donations, des comptes rendus de réunion, des dépenses et recettes, listes nominatives, correspondance (1952-1957).
Appel de la Fondation pour la recherche médicale française (1973-1976).
Semaine nationale en faveur des personnes âgées (1975).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Champ de tir : régime approuvé, plans (1925).
Réquisition d’un immeuble pour servir de caserne : ordres de réquisition, reçu des fournitures requises, correspondance (1944).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
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État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organisation, armement et équipement, conseil de discipline : liste nominative, tableau de la colonne mobile, registre de contrôle d’armement, feuilles d’appel pour servir aux visites des armes, règlement de discipline pour la garde des communes de Villebois, Souclin et Serrières, règlement de discipline de la garde de Belley, rapports, listes des hommes manquants à l’appel, états de dépenses, comptes, instructions, correspondance (an II-1847).
Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies de Villebois, du Péron, de Bouis et de Sault : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, listes nominatives des officiers et gardes nationaux, délégation (1830-1848).
Institution du jury de révision du canton de Lagnieu : tableau des gardes nationaux de Villebois, extrait de procès-verbal d’installation du jury, liste du tirage des jurés, correspondance (1834-1835).
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Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Fournitures et mobilier scolaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Inventaires, subventions, statuts de la coopérative scolaire, soumission, factures, correspondance.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Factures, correspondance.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
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Forêt du Cernay, revendication de propriétés suite à la vente comme biens nationaux et droits d’usage : arrêté de l’administration départementale, délibérations (an IV-an V).
Litiges sur les coupes de bois, droits et délits d’usage, mesures de conservation de la forêt, prescription contre les détenteurs de biens usurpés : requête, jugements, brouillards pour servir aux différents procès concernant la montagne de Portes, plan de la montagne de Portes, plan de la coupe, rapport du maire, délibérations, arrêtés de l’administration départementale, correspondance (1791-1852).
Délits d’usage et plaintes : avertissements, significations de jugements, procès-verbal de délit, correspondance (1842-1933).
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Fontaines de Bouis et du Péron, travaux de construction et de réparations : listes des souscripteurs, devis estimatifs, plan, états des dépenses et recettes, factures, pétition, délibérations, correspondance (1836-1896).
Fontaines de Bouis et des Louis, suppression : correspondance (1975).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
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Changement du jour de foire de Villebois : arrêté préfectoral (1865). Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1887-1896).
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).
Firme industrielle d’applications multiples.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, décompte des travaux, rapport des sapeurs pompiers, rapport de l’ingénieur, correspondance (1927-1934).
Demande d’établissement d’une fontaine : pétition (1937).
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exercice du culte, prêtre réfractaire : instructions (an II-an III).
Personnel de culte, relations et traitement : arrêté, certificat de paiement, correspondance (an IV-1858).
Fabrique de l’église, finances, legs, nomination de fabricien : budgets et comptes de fabrique, testament, autorisations préfectorales, rôle de bienfaisance pour la construction du clocher et le traitement du vicaire, états des prestations en nature, correspondance (1811-1899).
Communauté des Sœurs de Saint-Joseph : correspondance (1824).
Séparation des Églises et de l’État : instructions (1905-1906).
Exécution des travaux et inauguration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossier d’exécution, plans, comptes rendus de chantier, réception des travaux, rapport d’expertise, mémoires définitifs, pièces comptables, aménagement des abords, sonorisation de la salle, contrôle de sécurité, inauguration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États du montant des rôles des contributions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
Équipements sportifs et camping.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recensement des installations sportives (1963).
Camping privé, demande d’ouverture, classement : arrêtés de classement, autorisation d’ouverture, permis de construire (1963-1973).
Équipement matériel et élections.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Équipement matériel, habillement et armement : demandes de subventions, listes des souscripteurs, marché de gré à gré, listes des tailles et pointures des pompiers, inventaires, catalogues et tarifs de fournisseurs, devis, factures, décomptes, correspondance (1860-1971).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1938).
Code incendie (1958).
Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1981).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Choléra : lettre du curé de Sault (1854).
Maladies contagieuses : déclarations de maladie, instructions et prescriptions d’hygiène, catalogues de matériel de désinfection, dictionnaire des maladies et causes de décès (1892-1939).
Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire : arrêté du maire (1924).
Gale : correspondance (1973).
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier.