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Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
1851-1981
1851-1981
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Élections municipales.
Élections municipales.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Élus.
Élus.
Garde nationale.
Garde nationale.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Patrimoine.
Patrimoine.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
Administration générale.
Administration générale.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Église.
Église.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1852-1982
1852-1982
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Referendum.
Referendum.
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