Affichage de 289 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier 18e siècle
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Étangs.
Étangs.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
États de sections.
États de sections.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité.
Fiscalité.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Résultats 201 à 250 sur 289