Showing 370 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File administration
Print preview View:
Ascending
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
École de garçons.
École de garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Belles actions.
Belles actions.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Sinistres.
Sinistres.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Gravières.
Gravières.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Emprunts.
Emprunts.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Administration militaire.
Administration militaire.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Results 251 to 300 of 370