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Descriptions archivistiques
Dossier immobilier
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Décroissant
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages.
Barrages.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne école.
Ancienne école.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Affiches.
Affiches.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
1939-1959
1939-1959
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