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Descriptions archivistiques
Dossier extérieur
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Décroissant
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Défense passive.
Défense passive.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Bétail.
Bétail.
Belles actions.
Belles actions.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
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