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Dossier société
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Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Guerre d'Algérie.
Guerre d'Algérie.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospices.
Hospices.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hygiène.
Hygiène.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Justice.
Justice.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariages
Mariages
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