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Descriptions archivistiques
Dossier société
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Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice.
Justice.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Hygiène.
Hygiène.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospices.
Hospices.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Guerre d'Algérie.
Guerre d'Algérie.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
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