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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) Dossier plan
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Croissant
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.