Affichage de 10 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Saint-Bénigne (Ain, France) Dossier administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.