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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1939-1959
1939-1959
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Gravières.
Gravières.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gaz.
Gaz.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Lotissements.
Lotissements.