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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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Décroissant
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Gravières.
Gravières.
Générosité publique.
Générosité publique.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Étangs.
Étangs.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Culte.
Culte.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1793-1982
1793-1982