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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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Décroissant
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.