Showing 13 results

Archival description
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File société
Print preview View:
Descending
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Épidémies.
Épidémies.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Administration générale.
Administration générale.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.