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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
1936-1949
1936-1949
1940-1959
1940-1959
1950-1954
1950-1954
1955-1957
1955-1957
1960-1982
1960-1982
1961-1965
1961-1965
1970-1982
1970-1982
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Belles actions.
Belles actions.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Emprunts.
Emprunts.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Rémunération.
Rémunération.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.